Conditions générales d'utilisation
1. Objet
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2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Disponibilité : 24h/24, 7j/7, sauf cas de force majeure ou maintenance
Maintenance : Le club se réserve le droit d'interrompre temporairement l'accès
Compatibilité : Site optimisé pour tous les appareils modernes
3. Utilisation du site
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- Téléchargement des documents mis à disposition
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Utilisation interdite
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- Reproduction, diffusion ou modification des contenus
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- Usurpation d'identité ou création de faux comptes
4. Propriété intellectuelle
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Droits d'auteur : Tous droits réservés sur l'ensemble des contenus
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Images : Utilisation interdite sans autorisation écrite
5. Protection des données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notrePolitique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Finalité : Gestion des adhésions et communication
Droits : Accès, rectification, suppression de vos données
Contact : argenteuilbasketball@hotmail.fr pour toute demande
6. Responsabilité
Limitation de responsabilité
Le club met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.
Le club ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects
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7. Cookies
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8. Modification des CGU
Le club se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU.
Dernière mise à jour : 18/09/2025
9. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après épuisement des voies de recours amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question concernant les présentes CGU :
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Téléphone : 0670222238
Courrier : Argenteuil Basketball, 82 boulevard du general Leclerc, 95100 Argenteuil